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équipement par équipement.
Une partie des équipements de protection doit être vérifiée tous les douze mois, résultats consignés. Un tableur partagé y répond mal, car il ne relie pas un contrôle à un exemplaire précis.
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Cette page est une synthèse opérationnelle, pas un avis juridique. Les textes cités font foi et sont consultables sur legifrance.gouv.fr. Vérifiez leur version en vigueur avant de fonder une procédure dessus.
Ce que dit le texte
L'employeur doit maintenir les équipements de protection individuelle en état de conformité. Pour une partie d'entre eux, cette obligation générale prend la forme d'une vérification générale périodique, dont la liste est fixée par l'arrêté du 19 mars 1993.
Au moment où ils servent, ces équipements doivent avoir été vérifiés depuis moins de douze mois, par une personne compétente.
L'arrêté vise notamment les systèmes de protection individuelle contre les chutes de hauteur, les appareils de protection respiratoire autonomes destinés à l'évacuation, ceux destinés aux interventions accidentelles en milieu hostile, les gilets de sauvetage gonflables et les stocks de cartouches filtrantes antigaz. Le texte s'applique aux équipements en service comme à ceux stockés au magasin.
Le registre, et ce qu'il doit relier
Les résultats des vérifications doivent être consignés, et le registre n'est utile que s'il permet de remonter d'un exemplaire précis à tout son historique : date de fabrication, date d'achat ou de mise en service, et chacun de ses contrôles.
Le tableur atteint ici sa limite : il suit des lignes d'achat plutôt que des exemplaires. Si un harnais est retiré du service, on sait qu'il y en avait douze, mais pas lequel est parti ni qui le portait.
La base est donc un identifiant par exemplaire, gravé ou collé sur l'équipement, auquel se rattache tout le reste.
La remise individuelle
La vérification périodique ne dit rien du détenteur. Après un accident, deux questions se posent : l'équipement était-il conforme, et avait-il été remis à la personne qui s'en servait ?
Une remise tracée, datée, signée par le porteur répond à la seconde. Au quotidien, elle sert surtout à savoir chez qui se trouve l'équipement dont l'échéance approche.
Ce qui manque le plus souvent
Trois défauts reviennent souvent. D'abord l'absence d'identifiant unique, sans lequel aucun historique n'est possible. Ensuite l'échéance suivie de tête ou dans un agenda personnel, qui disparaît quand la personne quitte l'entreprise. Enfin le stock oublié : des équipements neufs restés au magasin, dont l'échéance court malgré tout.
Aucun ne nécessite un logiciel pour être corrigé ; tous demandent que l'information soit tenue en un seul endroit.
Questions fréquentes
Un contrôle visuel avant usage remplace-t-il la vérification périodique ?
Non. L'examen avant utilisation par le porteur et la vérification générale périodique par une personne compétente sont deux exigences distinctes, qui s'ajoutent l'une à l'autre.
Les équipements neufs encore en stock sont-ils concernés ?
Oui. L'arrêté vise les équipements en service comme ceux en stock. Un matériel resté longtemps au magasin peut donc être hors délai le jour où on le remet à son porteur.
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